Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du service Toqa.

Éditeur

• Éditeur : [À compléter : nom ou raison sociale]
• Forme juridique : [À compléter : forme juridique (et capital pour une société)]
• Adresse : [À compléter : adresse du siège]
• SIREN / RCS : [À compléter : numéro SIREN]
• TVA : [À compléter : n° de TVA ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
• Email : [À compléter : email de contact]
• Téléphone : [À compléter : téléphone]
• Directeur de la publication : [À compléter : nom du directeur de la publication]

Hébergement

• Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
• Base de données et comptes utilisateurs : Supabase Inc. — supabase.com (base de données hébergée dans l'Union européenne)

Propriété intellectuelle

Le nom Toqa, le logo, le site, l'application et leur code sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite. Les contenus saisis par les restaurants (produits, messages, demandes) restent leur propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question : [À compléter : email de contact].